Mentions Légales Terre Amande

1. Informations Légales

Raison Sociale : Terre Amande SARL

Forme Juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse du Siège Social : 37 Rue des Amandiers, Étage 2, 13100 Aix-en-Provence, France

Téléphone : +33 4 84 99 71 85

Email : contact@terreamande.com

Numéro d'immatriculation au RCS : Aix-en-Provence B 123 456 789 (Exemple)

Capital Social : 10 000 euros (Exemple)

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR00123456789 (Exemple)

2. Directeur de la Publication

Nom : Monsieur Antoine Rivière

Fonction : Gérant de Terre Amande

3. Hébergement du Site

Nom de l'hébergeur : Hostinger International Ltd. (Exemple)

Adresse de l'hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (Exemple)

Site internet : www.hostinger.fr (Exemple)

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

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5. Collecte et Traitement des Données Personnelles

Terre Amande s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de nos relations clients et à l'amélioration de nos services.

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6. Liens Hypertextes et Cookies

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7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Terre Amande est soumis au droit français. À l’exception des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Aix-en-Provence.